Conseil Municipal
Toutes les dates
Le Lundi 28 février à 18H30 à la salle des Combles de la Mairie
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du 13 décembre 2021
FINANCES :
3. Vote des comptes de gestion des Budgets, Principal et annexes dressés pour l’exercice 2021 (sous réserve retour Trésorerie)
4. Vote du Compte Administratif : Budget Principal (sous réserve retour Trésorerie)
5. Vote du Compte Administratif : Budget Annexe Assainissement (sous réserve retour Trésorerie)
6. Vote du Compte Administratif : Budget Annexe Cinéma (sous réserve retour Trésorerie)
7. Vote du Compte Administratif : Budget Annexe Lotissement Les Soles (sous réserve retour Trésorerie)
Travaux
8. Attribution du marché : Réseau de chaleur et Chaufferie Bois
Pays Ségali Communauté
9. Modification des statuts de Pays Ségali Communauté : suppression subventions aux écoles privées
Administration Générale
10. Renouvellement du label « Village Etape »
11. Lancement de l’« Opération Façades » : validation du règlement
12. Validation du programme « Aides à l’Habitat »
Urbanisme
13. Lotissement « La Vallée du Viaur 1 » : Intégration dans le domaine public communal
14. Lotissement « La Gazane » : Intégration dans le domaine public communal
15. Autorisation ventes de lots au Lotissement Les Soles
Ressources Humaines
16. Protection Sociale Complémentaire des agents (débat)
