Conseil municipal
Toutes les dates
A 18H30 à la salle Jacques Boubal
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL –03 JUIN 2024
*Désignation d’un secrétaire de séance
*Approbation du Procès-Verbal du 08 avril 2024
*Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
Finances
1. Validation du plan de financement du terrain synthétique
2. DM n°1 – Budget annexe Cinéma
3. DM n°1 – Budget annexe Assainissement
4. Fongibilité des crédits pour l’exercice 2024
Administration
5. Adhésion au groupement de commande pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
6. Transfert de la compétence « éclairage public » de la commune au SIEDA Urbanisme
7. Achat d’une parcelle sise route de Sauveterre (CLEMENS)
8. Vente du bâtiment de l’ancienne trésorerie générale place des Tilleuls
9. Vente de lot au lotissement Les Soles (DURAND-VAYSSADE)
10. Vente d’un terrain situé rue de l’Arbre de La Garde (BELLONI)
11. Vente Commune/SEGONDS Ressources Humaines
12. Convention de mise à disposition agent
13. Création de poste
